La prestation compensatoire
Cet article ne concerne pas uniquement les grandes fortunes ! Nul besoin d’être richissime pour être concerné par la prestation compensatoire. Il suffit simplement qu’il existe entre les époux (uniquement les époux, pas les concubins, pas les partenaires pacsés), un déséquilibre de revenus ou de patrimoine.
I- Qu’est-ce que la prestation compensatoire ?
Ce déséquilibre, on le constate régulièrement, est souvent au détriment des femmes, pour deux raisons :
D’une part, les femmes, malheureusement, gagnent encore souvent moins bien leurs vies que leurs maris, et d’autre part, les habitudes ayant la vie dure, elles ont tendance, plus souvent, à mettre de côté leurs vies professionnelles pour s’occuper des enfants.
Il en résulte, naturellement, et c’est regrettable, que leurs situations financières, sont, en général, moins bonnes que celles de leurs époux.
Quoi que l’on pense du principe de la prestation compensatoire, c’est précisément pour ces raisons qu’elle existe : Compenser la perte financière, la perte de niveau des femmes qui, ne travaillant pas, s’étant occupé des enfants pendant de nombreuses années, étaient totalement dépourvues en cas de divorce. Financièrement dépendantes, elles n’avaient donc pas la liberté de divorcer.
En pratique, aujourd’hui, c’est souvent le point le plus conflictuel des divorces.
L’article 270 du Code civil en donne la définition :
« L’un des époux peut être tenu à verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vies respectives. »
Tout est dit.
Il s’agit donc de permettre au moins fortuné des deux, de vivre dans des conditions les plus proches possibles de celles de son ex.
Prenons un exemple :
Un couple, marié depuis 20 ans, et ayant des enfants a toujours vécu dans un grand appartement dans le 6ème arrondissement, essentiellement payé, ou appartenant, à Madame. Monsieur, lui, n’a pas vraiment d’économies et un salaire deux fois inférieur à celui de son épouse.
Lors du divorce, Madame devra lui payer une prestation compensatoire, lui permettant de maintenir un train de vie confortable, de se loger à proximité de chez elle, de pouvoir recevoir les enfants correctement. Son niveau de vie baissera évidemment, mais, et c’est toute l’idée, il diminuera un peu moins, par l’effet de la prestation.
Madame, pour sa part, devra peut-être vendre l’appartement ou le rendre, pour en prendre un plus petit, rapprochant ainsi son train de vie, de celui de son ex.
Cet exemple est évidemment un peu caricatural, et il n’est évidemment pas question d’égaliser ni les niveaux de vie, ni les niveaux de patrimoines, mais « de compenser, autant qu’il est possible, la disparité » : L’idée générale est d’éviter qu’après avoir vécu 15 ans, en bordure du jardin du Luxembourg, l’époux le moins fortuné soit contraint de s’installer dans un deux pièces à Argenteuil.
Juste, injuste, chacun se fera son idée, toujours est-il que la loi est ainsi faite.
Ceci étant précisé, rentrons dans le détail du calcul de la prestation.
II – Comment la prestation compensatoire est-elle calculée ?
La loi, et précisément l’article 271 du Code civil, fixe les critères à prendre en compte pour la détermination de son montant. Sans être exhaustif, citons en quelques-uns :
- La durée du mariage: Plus le mariage aura été long, plus le montant accordé sera élevé. A contrario, pas la peine d’espérer toucher une pension alimentaire après avoir épousé une milliardaire, et divorcé au bout d’un an. Attention, c’est de la durée du mariage dont il s’agit, le concubinage antérieur n’est pas pris en compte.
- L’âge et l’état de santé: Il est évidemment plus facile de retrouver un travail, de refaire sa vie jeune, qu’à 70 ans, en bonne santé que malade.
- Les qualifications professionnelles des époux: Elles influent naturellement sur la capacité à retrouver un emploi.
- Les conséquences des choix professionnels faits par l’un des époux pendant la vie commune pour l’éducation des enfants et du temps qu’il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrière de son conjoint au détriment de la sienne.
Il n’existe pas de grille, pas de références, pas de méthode imparable pour la calculer.
Plusieurs professionnels du droit ont proposé des méthodes, pondérant chacune différemment les différents critères fixés par la loi. Cela permet de déterminer une fourchette, mais faute d’accord, le montant est fixé par le juge.
En principe la prestation doit être versée sous forme de capital, mais le juge peut prévoir que ce capital sera payé de façon échelonnée sur 8 ans.
La fixation de la prestation compensatoire est loin d’être un sujet anecdotique : Elle concerne un grand nombre de divorces contentieux, et son montant est indifférent de la cause du divorce, ce qui signifie que même l’époux fautif peut en bénéficier.
Pour obtenir gain de cause, il est nécessaire de disposer d’arguments solides, étayés par des pièces et de formuler des proportions cohérentes, sous peine de subir de plein fouet l’aléa judiciaire.
Lire plusFaut-il signer un contrat de mariage ?
« Maître, nous allons bientôt nous marier, et mon beau-père insiste pour que nous allions chez le notaire signer un contrat de mariage ? Qu’en pensez-vous ? Qu’est-ce que cela implique ? «
Pour éviter toute confusion, clarifions de prime abord un point : le contrat de mariage français n’a rien à voir avec ses homologues anglais ou américains ! Il ne permet pas de prévoir que l’un des époux touchera des millions en cas de divorce et n’est pas réservé aux stars du show-biz ou aux grandes fortunes.
Il permet simplement, mais c’est essentiel, de déterminer le régime matrimonial applicable aux époux.
Cette précision étant faite, de quoi s’agit-il ?
Pour le définir simplement, le régime matrimonial ce sont les règles de gestion du patrimoine des époux. Il peut être choisi lors de la signature d’un contrat de mariage rédigé avant la célébration devant un notaire, et peut être modifié au cours de l’union, au bout de deux ans.
Sans contrat, le régime applicable par défaut est celui de la communauté réduite aux acquêts.
I – Le régime légal de la communauté réduite aux acquêts
Dans ce régime par défaut, le patrimoine des époux se compose de trois masses :
- Les deux masses propres de chacun des époux : ce sont les biens et dettes que chacun des époux possédait avant le mariage. La masse propre recueille également les biens reçus par donation, legs ou succession.
- La masse commune : Elle comprend tous les biens acquis ou créés à compter du mariage ainsi que les dettes nées nées pendant l’union. Elle intègre également les salaires ainsi que les revenus des biens propres.
Ainsi si Madame possédait un appartement qu’elle avait acquis à crédit, avant le mariage, l’appartement et la dette lui sont propres. Ils sont à elle seule.
Si Monsieur décide d’acheter avec son salaire, pendant le mariage, un bien immobilier, il s’agira d’un bien commun appartenant pour moitié à chaque époux. Les loyers qui seront perçus seront communs.
En revanche, si l’appartement de Madame (qui lui appartient, à elle seule) est donné en location, le loyer qu’elle touchera sera un revenu commun. (Il s’agit du revenu d’un bien propre).
Quant aux sommes versées pour payer les échéances du crédit de cet appartement, qu’elles aient été financées par le loyer ou par les salaires, ont été financées par des fonds communs. (J’insiste, les salaires sont communs)
A la liquidation du régime matrimonial (en cas de divorce ou en cas de décès d’un des époux), chacun récupère ses biens propres.
Il faut alors évaluer si la communauté (qui appartient aux deux) doit quelque chose à l’un des époux, ou si l’un des époux doit quelque chose à la communauté.
Dans notre exemple, l’appartement que Madame avait acquis à crédit avant le mariage, a pour partie, été payé avec des fonds communs, les échéances de l’emprunt étant remboursées soit au moyen des loyers, soit par des salaires.
Ayant remboursé les échéances d’une dette qui lui était personnelle avec des fonds communs, elle devra, pour simplifier, en rembourser la moitié à son mari.
C’est là que les choses se compliquent.
Imaginons que l’appartement ait été acheté au prix de 100.000 euros, un mois avant le mariage, et imaginons que les époux divorcent au bout de 10 ans, et qu’à la date du divorce, le crédit ait été entièrement remboursé :
La communauté aura financé pendant 10 ans le remboursement de l’emprunt de Madame.
Elle devra donc rembourser à la communauté toutes les échéances versées (c’est-à-dire, dans notre exemple, la totalité du prix). Concrètement, la communauté appartenant pour moitié à Monsieur, Madame devra lui verser 50.000 euros ! Et ce alors même qu’elle a remboursé le crédit avec son salaire et avec les loyers.
Cela peut paraître injuste, et il n’y a pas moyen d’y échapper, sauf par contrat de mariage.
II – Le choix du régime matrimonial
D’autres régimes matrimoniaux peuvent être choisis en fonction des situations de chacun.
Les deux plus fréquents sont la séparation et la communauté universelle.
A – Le régime de la séparation de biens
Dans ce régime, rien n’est commun. Chacun garde ses sous, ses biens et ses dettes.
Évidemment, rien n’empêche d’ouvrir un compte commun et d’acheter ensemble un bien immobilier, mais avoir des choses en commun est alors un choix.
Ce régime matrimonial est particulièrement adapté aux professions libérales ou indépendantes, car les dettes de l’un ne risquent pas de mettre en danger l’autre.
Il est souvent adapté aux personnes ayant un peu de patrimoine avant le mariage et aux familles recomposées.
B- Le régime de la communauté universelle
Il s’agit du régime totalement opposé : Plus rien n’est personnel, tout est commun, même ce que chacun des époux détenait avant le mariage.
Ce régime est particulièrement adapté aux couples âgés n’ayant pas d’enfants.
Comme vous l’avez compris, le choix du régime matrimonial est une question particulièrement complexe et il est important de se poser certaines questions avant le mariage, ou une fois mariés, en cas de changement de situation.
Parlez-en avec votre avocat ou votre notaire.
Lire plusLes conséquences du divorce
Rien ne va plus depuis quelques temps, et ça y est, votre décision est prise, vous voulez divorcer.
S’il est évidemment un choix humain et personnel très difficile et souvent très douloureux, le divorce entraine d’importantes conséquences juridiques qu’il est important de bien mesurer.
Idéalement, il vous faudra vous mettre d’accord sur toutes ces conséquences pour pouvoir divorcer à l’amiable, rapidement. Parfois, en cas de désaccord, ou s’il vous est trop difficile d’en parler directement, vous ne pourrez pas éviter de passer devant le juge pour faire respecter vos droit.
Toute cela est totalement indépendant des causes du divorces, et notamment de l’éventuelle faute.
I – Les conséquences à l’égard des époux
Les conséquences personnelles
Outre la fin de la vie de commune, la fin des droits et devoirs issus du mariage (le devoir de fidélité, de secours, d’assistance…), l’un des effets du divorce, est, en principe (des exceptions existent), la perte du droit d’usage du nom du conjoint, sur laquelle les époux doivent se mettre d’accord.
Les conséquences financières
Le temps du divorce est aussi le temps des comptes entre les époux. Deux principaux enjeux financiers se apparaissent alors : la liquidation du régime matrimonial et l’éventuelle prestation compensatoire.
La liquidation du régime matrimonial
Le régime matrimonial est liquidé au divorce. (voir l’article : Faut il signer un contrat de mariage ? )
Il s’agit d’opérations essentiellement comptables assez techniques. Si les époux détenaient un bien immobilier, il sera indispensable de passer devant un notaire. Dans tous les cas, un avocat maitrisant bien les régimes matrimoniaux pourra vous aider à calculer et surtout à faire valoir vos droits issus de la liquidation.
Il s’agit d’un point capital, trop souvent négligé, au profit de la prestation compensatoire.
Mais il ne sert à rien de négocier et de se battre pour une prestation compensatoire (dans un sens ou dans l’autre) sans connaître précisément combien chacun touchera à la liquidation du régime matrimonial.
La prestation compensatoire
C’est la deuxième grande conséquence financière du divorce.
Elle sera évoquée en détail dans un article qui lui sera consacrée, mais, en substance, il s’agit de la somme qu’un des époux devra verser à l’autre pour compenser la disparité de niveau de vie créée par le divorce.
En clair, dans l’hypothèse d’un couple dans lequel l’un des époux ne travaille pas et l’autre gagne très bien sa vie, il s’agira de permettre au premier de pouvoir maintenir un certain train de vie après le divorce.
Il n’existe pas de grille, et les critères posés par la loi sont très nombreux. Plusieurs méthodes de calcul existent pour tenter d’en déterminer le montant, et en cas de désaccord, le montant est fixé par le juge.
Outre des conséquences entre les époux, le divorce a, inévitablement, un impact sur les enfants.
II – Les conséquences à l’égard des enfants
Mariés ou divorcés, que les enfants vivent avec l’un ou l’autre, le principe est que les deux parents sont titulaires, conjointement, de l’autorité parentale : ils prennent donc ensemble les décisions relatives aux enfants.
A leur divorce, les parents doivent régler les questions du lieu de résidence (la garde) des enfants et de l’éventuel droit de visite et d’hébergement du parent chez lequel ils ne résident pas, ainsi que la question de pension alimentaire que l’un des parents peut être amené à verser à l’autre pour subvenir aux besoins des enfants.
La résidence des enfants
La résidence des enfants peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux, en réservant à l’autre parent, un droit de visite et d’hébergement.
En cas de résidence alternée, l’alternance peut avoir lieu en cours de semaine, chaque semaine, chaque mois, en fonction des accords des parents et de l’intérêt des enfants.
Le cas le plus fréquent reste tout de même la fixation de la résidence chez l’un des parents, le plus souvent, chez la mère. L’autre parent dispose alors d’un droit de visite et d’hébergement lui permettant de passer du temps avec les enfants, classiquement à raison d’un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires.
Là encore, à défaut d’accord des parents, c’est le juge qui fixera la règle, en prenant en compte l’intérêt des enfants, étant précisé que des changements sont toujours possibles.
La pension alimentaire
Chacun des parents contribue financièrement à l’entretien et à l’éducation des enfants, en fonction de ses ressources et des besoins des enfants.
Dans le cas d’un couple divorcé, cette contribution prend souvent la forme d’une pension alimentaire versée au parent chez lequel résident les enfants.
Cette pension est destinée aux enfants et non pas à celui des parents qui la reçoit. Ne pas la payer revient donc à ne pas aider financièrement ses enfants, et constitue une infraction pénale.
Il existe une grille indicative, mais celle-ci n’est, comme son nom l’indique qu’indicative. Les parents peuvent bien évidemment se mettre d’accord sur des montants différents. En cas de désaccord, il appartient au juge d’en fixer le montant.
Comme toutes les mesures relatives aux enfants, la contribution peut être modifiée en fonction de l’évolution de la situation.
Comme vous l’avez compris, les conséquences juridiques d’un divorce sont importantes. Une fois la décision prise, il est important d’en parler à un professionnel qui vous aidera à faire le point sur ces différents aspects.
Lire plusSe marier, ça implique quoi au juste ?
Vous allez bientôt passer devant le Maire pour vous dire oui ! Tout est beau, tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes, et rien ne vous intéresse en ce moment à part le traiteur, l’orchestre, et la couleur des faire parts.
Mais savez-vous bien quelles conséquences juridiques implique le mariage ? Faisons un petit point.
Le mariage fait d’une part naître des droits et obligations entre les époux et a, d’autre part, des conséquences patrimoniales.
I – Les droits et obligations personnels
Tout le monde (ou presque) le sait : les époux se doivent mutuellement, respect, fidélité, secours et assistance.
Pour l’anecdote, et à croire que pour certains ce n’était pas évident, le devoir de respect a été ajouté relativement récemment, par une loi de 2006. Qu’entend-on par respect ? Il s’agit là de rappeler que les époux doivent bien se comporter l’un envers l’autre, l’un à l’égard de l’autre : Exit donc les insultes, les comportements humiliants, vexatoires, et évidemment, exit toute forme de violence.
Secours et assistance se distinguent en ce que le premier impose de ne pas laisser l’autre financièrement dans le besoin, alors que l’assistance a un aspect plus moral, tel le soutien dans l’adversité, la maladie etc. On assiste son conjoint malade en allant le voir à l’hôpital.
Une fois mariés, les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l’éducation des enfants et préparent leur avenir : C’est donc bien un exercice conjoint, qui n’est plus (comme il y a bien longtemps) dévolu au seul « chef de famille » !
Enfin, le lien d’alliance crée des obligations et des interdits à l’égard…. de la belle famille.
Qu’on les adore ou qu’on ne puisse pas les voir, gendres et belles filles ont un devoir alimentaire à l’égard de beau papa et belle maman : Pas question donc de les laisser dans le besoin s’ils n’ont pas les moyens de se soigner ou de se loger correctement.
Bonne nouvelle : cette obligation est réciproque.
Plus anecdotique, le mariage créée un interdit à mariage avec ses beaux-parents. Une fois mariés, même après leur divorce, les ex-époux ne peuvent pas épouser leurs ex-beaux-parents.
Voilà pour les devoirs personnels. Mais le mariage a aussi des conséquences patrimoniales.
II – Les conséquences patrimoniales
Quel que soit le régime matrimonial (on y reviendra), le Code civil prévoit des règles communes de gestion des finances de la famille
En premier lieu, chacun doit contribuer à hauteur de ses facultés respectives aux dépenses du ménage. Ainsi, plus on gagne, plus on contribue.
Mais chacun des deux époux doit contribuer. Ainsi, si l’un des deux ne travaille pas et n’a aucune ressource personnelle, il contribuera alors en nature, en s’occupant de la maison, des enfants…
En outre, et c’est important, chacun des époux peut engager pour la famille différents contrats. Pas besoin de l’accord de l’autre pour acheter une nouvelle voiture familiale ou inscrire les enfants à un club de sport. Toutes ces dettes, seront alors des dettes familiales dont les deux époux seront ensemble redevables.
La prudence s’impose donc.
Il y a toutefois des exceptions : Si la dépense est manifestement excessive ou inutile (la Porsche deux places alors qu’on a trois enfants), l’autre époux ne pourra pas être inquiété.
De même, si l’un des époux prend un crédit ou donne un cautionnement, il ne sera engagé que sur ses deniers propres, le patrimoine de la famille étant sauvegardé.
Enfin, il est interdit à l’un des époux de vendre seul (même si la maison lui appartient à lui seul) le logement de la famille.
Au-delà de ces quelques règles, c’est le régime matrimonial qui régit les finances du couple.
On en parle très bientôt.
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